Le conseil municipal

Élu au suffrage universel pour une durée de 6 ans par les Aixois, il se compose de 27 élus : le maire, 8 adjoints,  12 conseillers municipaux issus de la majorité et 6 appartenant à l’opposition.

 

M A I R E

Alain LEFEBVRE

 

1er Adjoint  

Tony MOULIN 

Finances – économie locale – transition écologique – personnel

 

2ème Adjoint  

Christine ROSZAK 

Logement – embellissement et propreté de la ville – élections

 

3ème Adjoint 

Laurent DUMUR 

Prévention des risques – sécurité – développement culturel

 

4ème Adjoint  

Jean-Claude WALASEK 

Travaux des bâtiments publics et de la voirie

 

5ème Adjoint  

Claudine CLERBOUT 

Affaires scolaires et périscolaires – développement de l’enfant et de la jeunesse

 

6ème Adjoint  

Olivier HUBERT

Communication – développement numérique

 

7ème Adjoint  

Marie Christine  ALVES DIAS 

Accompagnement de la vie associative

 

8ème Adjoint  

Sandrine LEMAITRE

Solidarité – Séniors – Cimetière 

 

Conseillers(ères) Municipaux(ales) Délégués(ées)

 

Christophe SEVIN

Développement du sport – projet Paris 2024

 

Jean-Marc DIEU

Environnement et protection des milieux

bois communal – monde agricole

 

Emma CHLEBOWSKI

Animation du Conseil Municipal des Jeunes – Centre Animation Jeunesse

 

Olivier DEBRET

Transition énergétique

 

Hélène DUMEZ

Participation citoyenne

 

Bastien DUDZIK

Santé

 

Aurélie CORNET

Nature et Patrimoine

 

Conseillers(ères) Municipaux(ales)

 

Sandrine BRACHELET

Augustin GODESENCE

Dany MONPAYS

Margot JACQUART

Pierre PETILLON

Nesrédine RAMDANI

Laurence HANNOTTE

Dany COOLEN

Karine MICHEL

Lauryanne MOULLE

Marcel BUTEZ

 

 

 

 

 

 

 

Marchés Publics

En fonction du montant et des caractéristiques des achats, la commune procède à la publicité de ses marchés publics.

Dans une logique de transparence, d’égalité d’accès et d’égalité de traitement des candidats, tout en favorisant l’accès des petites et moyennes entreprises, la commune dématérialise ses marchés publics sur la plateforme (également appelée profil acheteur) de la Gazette Nord-Pas-de-Calais accessible à l’adresse suivante : www.gazettenpdc.fr

Vous trouverez ci-après la liste des marchés conclus en 2014, conformément à l’article 133 du code des marchés publics.

Budget de la commune

Le budget de la commune est composé de deux sections :

  • la section de fonctionnement : en dépenses, elle reprend les dépenses de gestion courante des services (fluides, assurances, restauration collective, transports collectifs, organisation des séjours, centre de loisirs et CAJ, matériel technique…), les charges de personnel, les charges financières, les subventions aux associations… ; en recettes, elle reprend les impôts, les dotations de l’Etat…
  • la section d’investissement  : en dépenses, elle reprend les achats d’équipement, de matériel et de mobilier, les travaux sur les bâtiments et les voiries, mais également le remboursement des emprunts souscrits par la commune ; en recettes, elle reprend les subventions reçues, les emprunts, l’épargne de la commune, les dotations de l’Etat… Pour l’année 2015, le Budget Primitif se présente de la manière suivante :

Section de Fonctionnement

La section de fonctionnement s’équilibre à hauteur de 3 662 441.78 €.

Dépenses de Fonctionnement :

  • Les dépenses de personnel prennent en compte le Glissement Vieillesse Technicité ( G.V.T. ) représentant les évolutions de carrières réglementaires des agents de la collectivité, mais également les départs en retraite et les agents affectés aux TAP.
  • Les dépenses à caractère général seront réduites par rapport à 2014, mais prendront en compte la variation de l’indice des prix des dépenses incompressibles telles que les dépenses énergétiques, les marchés de fonctionnement notifiés (transport, restauration scolaire…). Des mises en concurrence continueront d’être réalisées afin de stabiliser, voire diminuer les coûts de fonctionnement (téléphonie, assurance, séjours, fournitures administratives et techniques…).
  • Concernant les charges de gestion courante, le budget principal assure l’équilibre du budget du CCAS. La Ville continue également à soutenir les diverses associations par l’octroi de subventions.

Les dépenses s’élèvent à 3 662 441.78 €, dont un prélèvement de 90 441.78 € en vue de financer la section d’investissement traduisant, avec les amortissements (185 000 €), la capacité d’autofinancement de la Ville. L’autofinancement se porte ainsi à 275 441.78 €

Le détail des dépenses se décline comme suit :

  • 802 450 € concernent les charges à caractère général ;
  • 2 200 000 € concernent les charges de personnel ;
  • 215 550 € concernent les charges de gestion courante
  • 165 000 € pour les charges financières ;
  • 4 000 € pour les charges exceptionnelles ;
  • 185 000 € pour les dotations aux amortissements ;
  • 90 441.78 € pour le virement à la section d’investissement.

Recettes de Fonctionnement :

  • Fiscalité :
    • La revalorisation forfaitaire, automatique et imposée, des bases fiscales a été fixée à 0.9% par la loi de finances 2015 ; A taux constant, le produit fiscal attendu pourrait s’établir à 1 667 000 €.
    • L’attribution de la Communauté d’Agglomération sera de l’ordre de 345 000 €.
    • Le FPIC pourrait s’élever à 80 000 €.
  • Dotation :

Le calcul des dotations de l’Etat intègre depuis l’exercice 2010 la population INSEE issue du recensement ; cette dernière s’établit à 3 917 habitants, contre 3 900 habitants l’année précédente.

Par mesure de prudence, la dotation forfaitaire est revue à la baisse (540 000 €) et les dotations de péréquation sont identiques à 2014.

Section d’Investissement

La section d’investissement s’équilibre à hauteur de 2 628 945.26 €.

Dépenses d’Investissement :

  • Le premier programme d’investissement concerne la phase II de la Malterie ; le montant de la 1ère tranche s’élève à 1 370 000 € HT ; les financements s’élèvent à 298 000 € pour la DETR, 200 000 € pour la CAF. La commune a sollicité par ailleurs le FEDER. Ce marché est un marché à tranches qui permettra de lisser le programme sur plusieurs exercices budgétaires. Les crédits sont repris dans les restes à réaliser de l’exercice 2014
  • Le second programme concerne les travaux de réhabilitation de l’éclairage public par LED ; le montant de la tranche s’élève à 55 000 € HT financés par la CALL (22 900 €) et la FDE 62 (16 735 €). Les travaux de la 1ère tranche et les subventions afférentes sont repris dans les restes à réaliser de l’exercice 2014.
  • Le troisième programme d’investissement concerne la réhabilitation de la salle des fêtes estimée à 15 000 € (toilettes et chauffage).
  • Le quatrième programme d’investissement concerne la réfection des bâtiments communaux (toitures, menuiseries…) et de la voirie (Chemin de Lens, Chemin d’Angres) pour 50 000 € ;
  • Le cinquième programme concerne l’achat de logiciel, de matériel et de mobilier.

Recettes d’Investissement :

Les principales recettes se déclinent comme suit :

  • Le FCTVA et la taxe d’aménagement : 60 000 € ;
  • Les subventions : 22 900 € (fonds de concours aux communes rurales) pour la réhabilitation de l’éclairage public et la FDE ;
  • L’emprunt : dans le cadre de l’opération de réhabilitation de l’éclairage public, la commune va bénéficier d’un emprunt de la Caisse d’Epargne à taux bonifié par la FDE. Le montant du prêt s’élève à 100 000 € à un taux bonifié fixe de 0.5%.

Aménagement d’une zone économique

La commune d’Aix-Noulette a engagé, par délibération en date du 30 juin 2015, une procédure de révision allégée du Plan d’Urbanisme (Arrêté en date du 30 avril 2013), afin de permettre l’aménagement d’une partie de la zone d’activité située entre la RD937 et l’A26, sur la “ZAC des jardins de l’Artois”.

Procès-verbaux et listes des délibérations du conseil municipal

    A compter du 01/07/2022, les règles concernant la forme et la publicité des actes des collectivités sont modifiées (ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021). Désormais, dans la semaine qui suit la séance, la liste des délibérations sera affichée et publiée sur le site internet. Le Procès-Verbal sera affiché et mis en ligne sur le site, après approbation par le conseil municipal lors de la séance suivante, et signature par le maire et le secrétaire de séance.

    Séance  Listes des délibérations Procès-verbaux
    7 Avril 2022 Néant
    30 Juin 2022
    28 Sept. 2022
    10 Déc. 2022
    13 Mars 2023
    12 Avril 2023

     

    Présentation de la commune

    Aix-Noulette est une commune de 3 900 habitants qui présente une superficie totale de 10 km², une densité de 367hab/km² ; elle est située à une altitude de 70 m (Longitude : 2.710556 E ; Latitude : 50.426945 N)

    Elle appartient au département du Pas-de-Calais et fait partie de l’arrondissement de Lens et du Canton de Sains-en-Gohelle.

    A mi-chemin entre Béthune et Arras, nous découvrons Aix-Noulette, blotti au pied de la verdoyante colline de Lorette et situé à la limite du Bassin Minier.

    Cette commune, qui doit son nom à l’eau, source de vie “aqua” pour Aix, “noué” c’est-à-dire “terrain noyé” pour Noulette, mérite que l’on s’y attarde, tant ses paysages et ses pierres ont de secrets à révéler.

    D’aucuns prétendent que Aix, dont un site très ancien connu sous le nom de “Villa d’Uzon” se cache dans les bois, fut la capitale de la Gohelle, pays englobant de nos jours la région de Lens. Le “vieil Aix” nous fait découvrir un vestige majeur des premiers temps de la féodalité : la motte féodale dite “d’Ech’Catez”sur laquelle devait jadis s’élever une construction défensive en bois entourée d’un fossé.

    Au Moyen-Age, le village compta de nombreuses seigneuries dont Noulette, où le château fut rebâti après la première guerre mondiale sur les ruines d’une ancienne forteresse, la “pairie d’Aix”, tenue au XV è siècle par l’illustre et royal lignage des Bourbon-Carency, et le parvis d’Aix. C’est par la volonté d’un seigneur de ce dernier lieu, le richissime chevalier et puissant gouverneur de Béthune Gilles de Lens, que fut agrandie au XV è siècle l’église St Germain. Cet édifice exceptionnel, classé monument his-torique, comprend trois nefs qui lui confèrent la forme particulière d’une “église halle”. Son maître d’oeuvre ne fut autre que l’architecte du beffroi d’Arras.

    1789 : c’est la Révolution.

    1790 : le premier maire d’Aix, qui ne fit plus qu’un avec Noulette l’année suivante, fut élu dans l’église qui, trois ans plus tard, servit d’atelier de salpêtre. De son passé agricole, le village a conservé ses vieilles fermes, parfaite expression du style architectural rural du pays d’Artois, des maisons basses des modestes manouvriers, aux murs de torchis, aux “censes” à cour carrée fermée des cultivateurs plus riches, mariant la pierre blanche et la brique rouge. La ferme dite des Houillères et son porche monumental fut achetée en 1913 par les Mines de Béthune qui voulaient ainsi éviter tout ennui d’affaissement, le sous-sol étant à l’époque exploité. Elle nous renvoie au passé industriel de la commune : le charbon, les mineurs de fond, la “Cité 10” sur la route de Béthune, mais aussi la bière, la brasserie dont un cultivateur bullygeois, Floride Brasme, devint propriétaire. Celui-ci acheta en 1892 un terrain sur lequel il fit construire un remarquable bâtiment en “blancs”, qui servit de malterie jusqu’en 1936.

    Dès 1914, cet édifice devint un des premiers postes de secours de la Croix Rouge mis en service près du front.

    De la grande guerre 1914-1918, Aix-Noulette a conservé de nombreux et douloureux souvenirs. Au commencement du conflit, de sévères combats y furent livrés ; l’église fut sérieusement en-dommagée en 1915 avant d’être rebâtie en 1927.

    Le village fut cité à l’ordre de l’armée donnant droit à la Croix de Guerre.