Plan local d’urbanisme

Pour tout renseignement en matière d’urbanisme, vous trouverez ci-après le zonage et le réglement de zone du plan local d’urbanisme (PLU).

Pour tout renseignement, veuillez contacter le service urbanisme (Mme Françoise CARE) au 03 21 72 66 42 ou à l’adresse mail suivante : contact@aix-noulette.fr

Droits et démarches

Comment effectuer certaines démarches ?

Naissance

Déclaration à la Mairie du lieu de naissance, dans le délai impératif de 3 jours suivant l’accouchement. Lorsque le dernier jour est férié, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable qui suit le jour férié. Présenter le Livret de Famille ou les pièces d’identité des parents s’ils ne sont pas mariés, et une attestation du médecin ou de la sage-femme ayant assisté à l’accouchement.

Mariage

S’adresser au Service d’Etat Civil de la Mairie du lieu de domicile de l’un des deux futurs époux, au minimum 1 mois avant la cérémonie. Une liste des documents à fournir sera remise aux intéressés.

Décès

Dans un délai de 24 heures depuis le décès, par un parent du défunt ou toute personne possédant sur son état-civil les renseignements les plus complets possibles. Le permis d’inhumer est délivré après la constatation du décès par un médecin.

Recensement des jeunes gens pour le service national

A la Mairie du domicile. Se munir d’une pièce d’identité officielle et du Livret de Famille. Obligatoire dès 16 ans.

Inscription sur les listes électorales

Les demandes d’inscription sur les listes électorales sont reçues en Mairie, jusqu’au 31 Décembre. Se munir d’une pièce d’identité et d’un document justifiant du domicile.

Réglementation – Chiens dangereux

LE PERMIS DE DETENTION DES CHIENS DITS « DANGEREUX »

Suite à la survenance régulière d’accidents graves causés par des chiens d’attaque ou de défense, le ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales a renforcé sa législation relative aux chiens dangereux avec la mise en œuvre de la loi du 20 juin 2008. Ce texte dispose notamment qu’avant le 31 décembre 2009, les propriétaires et détenteurs de chiens de 1ère(chiens d’attaque, de type Pitbulls, Boer bulls ou Tosa) ou de catégorie 2 (chiens de garde et de défense, de race American Staffordshire Terrier ou Tosa, de race ou de type Rottweiler) devront être obligatoirement titulaires d’un permis de détention délivré par le maire de leur commune, au lieu de faire une simple déclaration en mairie. Il prendra la forme d’un arrêté municipal et les références de l’arrêté seront inscrites dans le passeport européen du chien.

SONT NECESSAIRES A L’OBTENTION DU PERMIS DE DETENTION :

Les pièces habituelles : certificats d’identification, de vaccination antirabique, d’assurance responsabilité civile et de stérilisation pour la 1ère catégorie.

Une évaluation comportementale du chien faite par un vétérinaire, renouvelée à intervalles réguliers (1,2 ou 3 ans) selon la dangerosité du chien (de 1 à 4) :

Chiens âgés de plus d’un an : les propriétaires avaient jusqu’à fin 2008 (chiens de 1ère catégorie) et jusqu’à fin 2009 (chiens de 2nde catégorie) pour effectuer cette évaluation ; Chiens âgés de huit mois à un an : évaluation comportementale réalisée par un vétérinaire inscrit sur une liste départementale ; Chiens de moins de huit mois : trop jeunes pour subir une évaluation comportementale, ils se voient délivrer un permis provisoire valable jusqu’au premier anniversaire du chien

Une attestation d’aptitude du maître : Elle est délivrée par un formateur habilité et agréé par le préfet, à l’issue d’une formation de 7 heures portant sur l’éducation et le comportement canins, ainsi que sur la prévention des accidents.

SANCTIONS :

Les propriétaires de chiens de 1ère ou 2ème catégorie non titulaires du permis de détention au 1er janvier 2010 s’exposent à des sanctions allant jusqu’à trois mois de prison et 3 750 euros d’amende, ainsi que la confiscation et/ou l’euthanasie du chien.

Les associations

Les associations

A.A.E. AIX-NOULETTE FOOTBALL : Monsieur GUFFROY Guy, 217 Route d’Arras Tél : 03.21.29.13.15

AAE JUDO CLUB : Aix-Noulette : Monsieur RAMAROSAONA Andry, 16 Rue de Béthune

AFNACA (AMICALE DES ANCIENS D’AFRIQUE DU NORD) : Monsieur PALUSKIEWICZ Edouard, 103 Rue Lantoine, Tél : 03.21.29.49.31

AIX EN BALADE : Monsieur CONTART Daniel, 5 Chemin de Sains, Tél : 03.21.29.03.13 ou 06.79.07.18.85

AIX PRESSION DANSE : Madame ALVES DIAS Marie-Christine 14 allée des primevères Tél : 06.80.14.84.19

AMICALE DES CHASSEURS : Monsieur MALAPEL Yves, 147 rue de Béthune, Tél : 03.21.29.20.18

AMICALE DES ANCIENS SAPEURS POMPIERS : Président : Monsieur ROSZAK Bruno, 16 voie La Martine, Tél : 06.63.30.37.94

AMICALE LAÏQUE : Mr Robert CATTEAU, 26 rue du Marois. Tél : 03.21.29.14.06 ou 06.21.80.66.69

ASSOCIATION DES AMIS DU PATRIMOINE HISTORIQUE ET CULTUREL AIXOIS : Monsieur DELATTRE Henri, 1 rue Froide, Tél : 03.21.29.25.19

ASSOCIATION DES GARDES D’HONNEUR : Monsieur HENNEQUIN Jean-Claude , 74 Bis rue de Marqueffles à Bouvigny , Tél : 03.21.29.54.84

ASSOCIATION DES PARENTS D’ÉLÈVES : Présidente : DUPUIS Cindy – Vice-Présidente : GAVREL Carole
ATELIER DU MIEUX VEILLIR : Madame DEMAILLY Nicole Rue des Lombards

BASKET-CLUB AIXOIS : Madame CARNEL Nathalie 33 Rue Froide Tél : 06.27.79.88.18, Les vendredis salle des sports de 17 h 30 à 19 h 30

CATÉCHISME : Madame VANDEVILLE, 9 rue Jacques Brel, Tél : 03.21.29.8295 Madame DENEUVILLE Hélène, 4 rue de Bully, Tél : 03.21.29.26.58

CLUB DE TENNIS « RAQUETTE AIXOISE » & BADMINTON : Monsieur LAMERAND Jean-Marc, 27 rue Albert Camus, Tél : 03.21.29.40.82

CLUB DES SUPPORTERS : AAE AIX Monsieur GUFFROY Guy, 217 Route d’Arras Tél : 03.21.29.13.15

COMITÉ CITE 10 : Monsieur BRACHELET Jean-Marie, 10 rue de Nantes, Tél : 03.21.29.44.25

COMITÉ DES FÊTES DU CENTRE : Madame DUFRESNE Alberte, Appartement N°1 , 16 Rue d’Arras Tél : 03.21.29.75.04

CONFRÉRIE DES CHARITABLES D’AIX-NOULETTE : Président Monsieur AKALINSKI François, 18 rue du Béthune, Tél : 03.21.72.38.31

FOYER 3ème AGE « CLUB DE L’AMITIÉ » : Madame REANT Claude, 81 Rue d’Arras, Tél : 03.21.72.99.29

GYMNASTIQUE FÉMININE : Madame GORZYL Josette Responsable, 42 rue de Bully, Tél : 03.21.29.76.73 Annexe Ecole Prévert

HARMONIE MUNICIPALE : Monsieur CHOPIN Olivier, 15 Rue Hervé à Houdain, Tél : 03.21.64.88.97

LA BOULE AIXOISE : Madame MEUNIER Jeanne-Marie, Responsable, 10 allée du Muguet, Tél : 03.21.29.64.49 ou 06.30.35.14.46

LES DOIGTS DE FÉE : (tricot, crochet, couture, broderie etc … ) Madame HAVET Evelyne Tél : 03.21.7234.57 , 88 Rue François Brasme à Bully

LIONS CLUB : Madame Marciniec Gristel, Présidente du Lion’s Club, 4 rue Jacques Brel. Tél : 03.27.97.14.32

LUDOTHEQUE : Madame LEDUC Maryse, 25 Rue Léonard de Vinci à Bully les Mines Tél : 03.21.72.95.60

MÉDAILLÉS DU TRAVAIL : Monsieur MACHU Daniel, 8 Rue du Château, Tél : 06.33.67.88.88

MUSCULATION : Renseignements salle des sports (voir affiche)

SOCIÉTÉ DES CHASSEURS : Monsieur CLEMENT Marcel, 49 rue de Béthune, Tél : 03.21.29.51.49

WEBAIX62 : Monsieur ROSIK Bertrand, 10 Allée des Erables, Tél : 06.59.24.30.62

YOGA : Monsieur CATTEAU Robert (cours dispensés par Madame JOLY Agnès et ADAMSKI Anne-Marie) : Tél 03.21.29.14.06 Préau annexe Ecole Prévert – Les Jeudis de 19 h 30 à 20 h 30

 

 

 

Santé, urgences

numéro d’appel d’urgence en Europe – 112

Pompier – Incendies, accidents et urgences médicales – 18

SAMU – Urgences médicales en agglomération – 15

Police secours ou gendarmerie – 17

SOS Mains – clinique de Lille Sud – Fâches Thumesnil (nord) 96 rue Gustave Delory 59810 Lesquin Tél. 0.826.20.95.75

Allo enfance maltraîtée Tél. 0800.05.41.41 ou le 119

Samu Social – Secours aux sans abris Tél. 0800.306.306 ou le 115

Centre anti-poison C.H.R.U 5 avenue Oscar Lambret 59037 Lille Cedex Tél. 0.825.51.28.22

SOS Médecin 24H/24 Tél. 3624

Allô Escroquerie Tél. 0.811.02.02.17

Violence conjugale : Numéro de téléphone pour les victimes et les témoins de violences conjugales 3919 du lundi au samedi de 8h à 22h, de 10h à 20h les dimanches et jours fériés.

Services publics

Administration de l’éducation nationale

Rectorat de l’Académie de Lille Cité académique Guy Debeyre 20, rue Saint-Jacques BP 709 59033 Lille Cedex Tél. : 03.20.15.60.00

Inspection académique du Pas-de-Calais

20, boulevard de la Liberté SP 16 62021 Arras Tél 03.21.23.31.31 8 boulevard Dupuich 62160 – Bully-les-Mines Tél 03.21.44.20.48

Administration de la justice

Conciliateur-Médiateur 7 place Victor Hugo 62160 – Bully les Mines Tél 09.75.48.22.38

Tribunal d’Instance Avenue Arthur Lamendin 62800 Liévin Tél. : 03.21.45.69.60

Tribunal de grande Instance Place Lamartine 62407 Béthune Tél. : 03.21.68.72.00

Administration de l’Intérieur

Commissariat de Liévin Rue François Courtin 62800 – Liévin tél : 03.21.44.51.51

Administration fiscale

Trésorerie locale de Bully les Mines Rue Roger Salengro 62160 –Bully les mines tél : 03.21.29.13.75

cadastre Centre des impôts 85, rue Georges Guynemer 62400 Béthune Tél. : 03.21.63.10.10 Centre des impôts de Lens

Centre et recettes Rue Louis Armand Tél : 03.21.08.10.10

Le Conseil Général du Pas-de-Calais

Hôtel du département Rue Ferdinand Buisson 62018 ARRAS Cedex 9 Tél. : 03.21.21.62.62

Maison du département des infrastructures

Responsable : M. Gérard BRAQUART 7 rue Emile Combes 62300 LENS Tél : 03.21.78.92.50.

Maison du département Solidarité – site de Lens II

33, rue de la perche 62300 – LENS Tél 03.21.13.04.10

Maison du département Solidarité de Bully les Mines

3 bis Rue François Brasme 62160 –Bully les Mines Tél : 03.21.45.67.45

Locations de salles

RESERVATIONS ET TARIFS DE LOCATIONS DE SALLES COMMUNALES

Salle de la Poste :

- vin d’honneur, réunions, conférences : 75 €
- location weekend avec vaisselle pour les aixois : 250 €
- location weekend avec vaisselle pour les extérieurs : 350 €
- location weekend sans vaisselle pour les aixois : 200 €
- location weekend sans vaisselle pour les extérieurs : 300 €

Salle des Fêtes :

Manifestations commerciales : 1 journée : 200 € 2 journées : 400 €

- location weekend avec vaisselle pour les aixois : 450 €
- location weekend avec vaisselle pour les extérieurs : 650 €
- location weekend sans vaisselle pour les aixois : 400 €
- location weekend sans vaisselle pour les extérieurs : 600 €

Location de matériel :

Location des stands : 20 € Tables : 1.5 € Chaises : 1 € Transport : 25 €

Le locataire devra fournir :
- Une attestation d’assurance en responsabilité civile,
- Une caution déposée par chèque libellé à l’ordre du Trésor public. Elle sera restituée après la location dans le cadre des locations payantes, si la salle est rendue sans dommage.

50% de la location est dû à la signature du contrat. Ce montant sera déduit du prix de location à régler lors de la remise des clés. Aucun remboursement ne sera effectué en cas de désistement (sauf cas particuliers : motif grave, décès, sur production d’un justificatif)

Le montant de la caution s’élève à :
- 200 € pour la salle des fêtes
- 100 € pour la salle de la poste
- 25 € pour la salle des associations

Pour tout renseignement : 03 21 72 66 44

Hébergement en gîte

Le gîte de la Malterie

Ouvert toute l’année, la gîte de la Malterie (situé 1 rue de Boyeffles) est un gîte 2 Epis situé au coeur du Village avec un terrain non-clos commun. Il dispose d’une capacité de 12 personnes (2 chambres de 2 personnes et 2 chambres de 4 personnes ).

Il est composé de 4 chambres équipées de sanitaires, d’une cuisine équipée et d’un salon.

Tous les commerces sont à proximité : cabinet médical, pharmacie, boulangerie, centre commercial…

Équipements : télévision, lave-linge collectif, draps en location, four, four micro-ondes, congélateur, lave-vaisselle, barbecue.

TARIF 2015

Week-end gîte complet 1 nuit : 298 € (draps compris)

Week-end gîte complet 2 nuits : 398 € (draps compris)

150 € la nuit supplémentaire


Tarif individuel : 15 €/nuit par personne

Location des draps : 6 €/paire

IMPORTANT

Veillez à toujours fermer la vanne de gaz de cuisine après chaque utilisation de la gazinière Nos amis les animaux sont tolérés dans ce gîte. Néanmoins pour des questions d’hygiène, nous comptons sur votre compréhension pour leurs interdire l’accès sur la literie et le canapé. Nous comptons également sur votre civisme pour ramasser les déjections qu’ils pourraient produire aux abords du gîte et des habitations voisines. Toute dégradation sera facturée ou déduite de votre caution. Merci et bon séjour.

Pour tous renseignements, merci de contacter M. Noêl LUCAS en mairie d’Aix-Noulette : Tél : 03 21 72 66 44 Fax : 03 21 45 41 47 Mail : noel.lucas@mairie-aix-noulette.fr

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Services de la Mairie

LES SERVICES ADMINISTRATIFS

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Directrice Général des Services : Françoise Care Tél. 03.21.72.66.44- Fax 03.21.45.41.47 contact@aix-noulette.fr

Service de l’état civil – Accueil – Cimetière – Elections et Affaires générales Responsable : Madame Valérie GARANDEL Madame Marianne RADOJEWSKI Tél. 03.21.72.66.44

Agent de Surveillance de la Voie Publique (ASVP)  : Monsieur Didier Hédé Tél.03.21.72.66.44

Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) Responsable : Monsieur Noël LUCAS Tél. 03.21.72.66.47

Service urbanisme Responsable : Monsieur Patrick GRIBOVAL Tél. 03.21.72.66.42

Service Comptabilité :  Responsable : Monsieur Jérôme BAILLY Madame Nathalie LAURENT Tél. 03.21.72.66.43

Service communication/logement et secrétariat des élus Responsable : Madame Marie Ange MOREIRA Tél. 03.21.72.66.49

Coordonnateur Enfance – Jeunesse Amandine BERNARD Tél : 03.21.72.66.44

Horaires d’ouverture : 8 h à 12 h / 13 h 30 à 17 h 30

Les services techniques

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Responsable des Services Techniques : Grégory Zigadlo Route de Béthune – Tél. 03.21.72.28.47 – Fax 03.21.29.46.67 Informations sur les travaux en cours, consultation de projets, étude et surveillance des travaux sur les bâtiments communaux, travaux routiers, assainissement, eau… Horaires d’ouverture des services techniques : Tous les jours de la semaine sauf le samedi De 07 h45 à 12 h et de 13h 15 à 17 h 00

Bibliothèque

Responsable : Cendrina Conti Rue Piltepois – Tél. 03.21.29.58.94 Horaires d’ouverture : Lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi de 14 h à 18 h Mardi, mercredi, jeudi, samedi de 9 h à 12 h L’abonnement annuel s’élève à 5 € par famille.

École Municipale de Musique

Directeur : Jacques BOTIN Rue Piltepois Tél. 03.21.29.58.94

Le gîte rural

1, rue de Boyeffles – Tél. 03.21.72.66.47 Point de départ des sentiers de randonnées Location en mairie auprès de Noël LUCAS

Restaurant scolaire

resto

Responsable : Nathalie FIEVET Communication avec les familles : Isabelle Minneker : 06.60.48.84.08 Salle des Fêtes – rue l’Abbé Il fonctionne tous les jours de classe pour les enfants scolarisés à Aix-Noulette. Avant et après le repas, des loisirs sont proposés aux enfants du primaire de12 h à12 h 45 et à ceux de l’école maternelle de 13 h à 13 h 45. En juillet et août, le restaurant scolaire assure les repas du service enfance. Tarif : 1 enfant : 2,90 € 3 enfants et plus : Réduction de 10 %

Service Enfance – Jeunesse

Responsable des services : Amandine BERNARD Mairie, 7 route de Béthune Tél. 03.21.72.66.44 ou 03.21.45.41.47 Le service enfance fonctionne tous les mercredis et durant les vacances scolaires. Le service jeunesse fonctionne le mercredi et le samedi et durant les vacances scolaires.

Service Enfance 3/10 ans

enfance

Responsable : Viviane LEFEBVRE 3 bis route d’Arras Tel. 03.21.72.95.60 ou 06.60.48.84.08 enfance@aix-noulette.fr. Il fonctionne le mercredi 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h et pendant les petites vacances, repas le midi et goûter. En juillet, la direction est assurée par Viviane LEFEBVRE et en août par Isabelle MINNEKER. En juillet et août, une garderie fonctionne de 8 h à 9 h et de 17 h à 18 h Renseignements et inscriptions en mai.

Service Jeunesse 11/17 ans

Responsable : Christine Belohlavek 27, route de Béthune Tél. 03.21.29.06.55 ou 06.64.22.96.42 caj@aix-noulette.fr. Le centre fonctionne en période scolaire le mercredi et le samedi de 14 h à 17 h. Pendant les vacances scolaires, du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 14 h à 18 h. Pour ces deux services, une navette est mise à disposition des enfants de la cité 10 (matin et soir)

Garderie municipale

Responsable : Viviane LEFEBVRE Annexe Jacques-Prévert 6 Bis Rue René Lantoine – Tél. 03 21 45 48 73 Elle fonctionne tous les jours de classe de 7 h à 9 h et de 17 h à 19 h. Service d’autobus assuré. Aide aux devoirs aux enfants du primaire et activités pédagogiques

Relais Assistantes Maternelles

“La Malterie” Rue de Boyeffles Responsable : Agathe WAGON Animatrices : Agathe WAGON et Marion BERTIN Tél. 03.21.72.06.07 ou 06.32.04.79.35 ram@aix-noulette.fr

Les écoles d’Aix-Noulette

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École Maternelle Mendès France : 5 classes Allée des églantines – Tél. 03.21.29.25.07 Directrice : Sophie AULAK

École Primaire Jacques Prévert : 9 classes Grande Ruelle – Tél. 03.21.29.20.54 Directeur : François VENANT

T.I.P.I : Règlez vos factures de restauration scolaire en ligne !

Nouveau !

Pour vos factures de restauration scolaire, plus besoin de vous déplacer. Le paiement en ligne TIPI vous permet de régler vos factures de chez vous. La Direction Générale des Finances publiques (DGFiP) a mis en place une solution moderne à destination des collectivités pour le paiement des produits locaux par carte bancaire sur Internet.

Payer vos factures en ligne

Note : Les parents qui ne souhaitent pas payer en ligne par l’intermédiaire du dispositif TIPI, ont toujours la possibilité de régler les factures de restauration scolaire de leurs enfants par chèque.

Le dispositif de paiement par carte bancaire sur Internet permet de répondre aux attentes des usagers qui souhaitent pouvoir bénéficier, comme dans d’autres domaines de la vie courante, de la possibilité d’effectuer leurs démarches en ligne et donc de pouvoir payer leurs factures. A compter du le 01 octobre 2017, vous pouvez régler vos factures en ligne.

Quels sont les avantages de TIPI ?

L’usager bénéficie d’un service moderne, accessible 24h sur 24 et 7 jours sur 7. Ce mode de paiement est totalement sécurisé, simple d’utilisation et rapide. L’opération s’effectue en quelques clics avec la possibilité d’imprimer un ticket confirmant son paiement.

Procédure à suivre pour régler vos factures en ligne :

I / Cliquer sur le lien “Payer ma facture de restauration scolaire”
de la page d’accueil du site www.aix-noulette

tipi

II / Saisir dans le formulaire proposé les informations suivantes puis Valider :

– Votre identifiant TIPI.*

– Votre mot de passe TIPI.*

III / Cliquer sur le bouton Payer Sur TIPI pour régler votre facture.

Une fois que votre demande de paiement a été enregistrée avec succès, n’oubliez-pas de cliquer sur le Bouton Ticket pour enregistrer le détail du paiement (Justificatif)

Mentions légales :
Les informations qui vous concernent sont destinées à la commune d’Aix-Noulette. Elles ne sont en aucun cas transmises à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (Loi n°78-17 – Art 34 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés)

Enquêtes publiques

DOSSIER : Incorporation dans le domaine public communal par transfert d’office des voiries et réseaux divers :

  • Rue Gilles de Lens
  • Voie Notre dame de lorette
  • Voie des anciens combattants
  • Grande ruelle

AVIS D’OUVERTURE D’ENQUETE

Le Maire, informe les habitants, qu’en exécution de l’arrêté municipal en date du 9 avril 2015 le dossier susvisé sera soumis à l’enquête publique préalable au transfert d’office des voiries et réseaux divers de :

  • La rue Gilles de Lens
  • La voie Notre dame de lorette
  • La voie des anciens combattants
  • La grande ruelle

Le dossier d’enquête restera déposé en Mairie pendant 15 JOURS entiers et consécutifs, du 24 avril 2015 au 11 mai 2015 inclus, pour que les habitants puissent en prendre connaissance.

Pendant ce délai, les observations pourront être consignées directement sur le registre d’enquête, ou adressées à :

Monsieur Claude HENNION, Commissaire-Enquêteur, qui se tiendra à la disposition du public

  • le Vendredi 24 avril 2015 de 10 heures à 12 heures
  • Lundi 11 mai 2015 de 15heures à 17 heures, en mairie d’AIX NOULETTE, afin de recevoir les observations du public.

À AIX NOULETTE, le 9 AVRIL 2015

Le Maire, Conseiller Départemental du PDC

Marchés Publics

En fonction du montant et des caractéristiques des achats, la commune procède à la publicité de ses marchés publics.

Dans une logique de transparence, d’égalité d’accès et d’égalité de traitement des candidats, tout en favorisant l’accès des petites et moyennes entreprises, la commune dématérialise ses marchés publics sur la plateforme (également appelée profil acheteur) de la Gazette Nord-Pas-de-Calais accessible à l’adresse suivante : www.gazettenpdc.fr

Vous trouverez ci-après la liste des marchés conclus en 2014, conformément à l’article 133 du code des marchés publics.

Budget de la commune

Le budget de la commune est composé de deux sections :

  • la section de fonctionnement : en dépenses, elle reprend les dépenses de gestion courante des services (fluides, assurances, restauration collective, transports collectifs, organisation des séjours, centre de loisirs et CAJ, matériel technique…), les charges de personnel, les charges financières, les subventions aux associations… ; en recettes, elle reprend les impôts, les dotations de l’Etat…
  • la section d’investissement  : en dépenses, elle reprend les achats d’équipement, de matériel et de mobilier, les travaux sur les bâtiments et les voiries, mais également le remboursement des emprunts souscrits par la commune ; en recettes, elle reprend les subventions reçues, les emprunts, l’épargne de la commune, les dotations de l’Etat… Pour l’année 2015, le Budget Primitif se présente de la manière suivante :

Section de Fonctionnement

La section de fonctionnement s’équilibre à hauteur de 3 662 441.78 €.

Dépenses de Fonctionnement :

  • Les dépenses de personnel prennent en compte le Glissement Vieillesse Technicité ( G.V.T. ) représentant les évolutions de carrières réglementaires des agents de la collectivité, mais également les départs en retraite et les agents affectés aux TAP.
  • Les dépenses à caractère général seront réduites par rapport à 2014, mais prendront en compte la variation de l’indice des prix des dépenses incompressibles telles que les dépenses énergétiques, les marchés de fonctionnement notifiés (transport, restauration scolaire…). Des mises en concurrence continueront d’être réalisées afin de stabiliser, voire diminuer les coûts de fonctionnement (téléphonie, assurance, séjours, fournitures administratives et techniques…).
  • Concernant les charges de gestion courante, le budget principal assure l’équilibre du budget du CCAS. La Ville continue également à soutenir les diverses associations par l’octroi de subventions.

Les dépenses s’élèvent à 3 662 441.78 €, dont un prélèvement de 90 441.78 € en vue de financer la section d’investissement traduisant, avec les amortissements (185 000 €), la capacité d’autofinancement de la Ville. L’autofinancement se porte ainsi à 275 441.78 €

Le détail des dépenses se décline comme suit :

  • 802 450 € concernent les charges à caractère général ;
  • 2 200 000 € concernent les charges de personnel ;
  • 215 550 € concernent les charges de gestion courante
  • 165 000 € pour les charges financières ;
  • 4 000 € pour les charges exceptionnelles ;
  • 185 000 € pour les dotations aux amortissements ;
  • 90 441.78 € pour le virement à la section d’investissement.

Recettes de Fonctionnement :

  • Fiscalité :
    • La revalorisation forfaitaire, automatique et imposée, des bases fiscales a été fixée à 0.9% par la loi de finances 2015 ; A taux constant, le produit fiscal attendu pourrait s’établir à 1 667 000 €.
    • L’attribution de la Communauté d’Agglomération sera de l’ordre de 345 000 €.
    • Le FPIC pourrait s’élever à 80 000 €.
  • Dotation :

Le calcul des dotations de l’Etat intègre depuis l’exercice 2010 la population INSEE issue du recensement ; cette dernière s’établit à 3 917 habitants, contre 3 900 habitants l’année précédente.

Par mesure de prudence, la dotation forfaitaire est revue à la baisse (540 000 €) et les dotations de péréquation sont identiques à 2014.

Section d’Investissement

La section d’investissement s’équilibre à hauteur de 2 628 945.26 €.

Dépenses d’Investissement :

  • Le premier programme d’investissement concerne la phase II de la Malterie ; le montant de la 1ère tranche s’élève à 1 370 000 € HT ; les financements s’élèvent à 298 000 € pour la DETR, 200 000 € pour la CAF. La commune a sollicité par ailleurs le FEDER. Ce marché est un marché à tranches qui permettra de lisser le programme sur plusieurs exercices budgétaires. Les crédits sont repris dans les restes à réaliser de l’exercice 2014
  • Le second programme concerne les travaux de réhabilitation de l’éclairage public par LED ; le montant de la tranche s’élève à 55 000 € HT financés par la CALL (22 900 €) et la FDE 62 (16 735 €). Les travaux de la 1ère tranche et les subventions afférentes sont repris dans les restes à réaliser de l’exercice 2014.
  • Le troisième programme d’investissement concerne la réhabilitation de la salle des fêtes estimée à 15 000 € (toilettes et chauffage).
  • Le quatrième programme d’investissement concerne la réfection des bâtiments communaux (toitures, menuiseries…) et de la voirie (Chemin de Lens, Chemin d’Angres) pour 50 000 € ;
  • Le cinquième programme concerne l’achat de logiciel, de matériel et de mobilier.

Recettes d’Investissement :

Les principales recettes se déclinent comme suit :

  • Le FCTVA et la taxe d’aménagement : 60 000 € ;
  • Les subventions : 22 900 € (fonds de concours aux communes rurales) pour la réhabilitation de l’éclairage public et la FDE ;
  • L’emprunt : dans le cadre de l’opération de réhabilitation de l’éclairage public, la commune va bénéficier d’un emprunt de la Caisse d’Epargne à taux bonifié par la FDE. Le montant du prêt s’élève à 100 000 € à un taux bonifié fixe de 0.5%.

Aménagement d’une zone économique

La commune d’Aix-Noulette a engagé, par délibération en date du 30 juin 2015, une procédure de révision allégée du Plan d’Urbanisme (Arrêté en date du 30 avril 2013), afin de permettre l’aménagement d’une partie de la zone d’activité située entre la RD937 et l’A26, sur la “ZAC des jardins de l’Artois”.

Présentation de la commune

Aix-Noulette est une commune de 3 900 habitants qui présente une superficie totale de 10 km², une densité de 367hab/km² ; elle est située à une altitude de 70 m (Longitude : 2.710556 E ; Latitude : 50.426945 N)

Elle appartient au département du Pas-de-Calais et fait partie de l’arrondissement de Lens et du Canton de Sains-en-Gohelle.

A mi-chemin entre Béthune et Arras, nous découvrons Aix-Noulette, blotti au pied de la verdoyante colline de Lorette et situé à la limite du Bassin Minier.

Cette commune, qui doit son nom à l’eau, source de vie “aqua” pour Aix, “noué” c’est-à-dire “terrain noyé” pour Noulette, mérite que l’on s’y attarde, tant ses paysages et ses pierres ont de secrets à révéler.

D’aucuns prétendent que Aix, dont un site très ancien connu sous le nom de “Villa d’Uzon” se cache dans les bois, fut la capitale de la Gohelle, pays englobant de nos jours la région de Lens. Le “vieil Aix” nous fait découvrir un vestige majeur des premiers temps de la féodalité : la motte féodale dite “d’Ech’Catez”sur laquelle devait jadis s’élever une construction défensive en bois entourée d’un fossé.

Au Moyen-Age, le village compta de nombreuses seigneuries dont Noulette, où le château fut rebâti après la première guerre mondiale sur les ruines d’une ancienne forteresse, la “pairie d’Aix”, tenue au XV è siècle par l’illustre et royal lignage des Bourbon-Carency, et le parvis d’Aix. C’est par la volonté d’un seigneur de ce dernier lieu, le richissime chevalier et puissant gouverneur de Béthune Gilles de Lens, que fut agrandie au XV è siècle l’église St Germain. Cet édifice exceptionnel, classé monument his-torique, comprend trois nefs qui lui confèrent la forme particulière d’une “église halle”. Son maître d’oeuvre ne fut autre que l’architecte du beffroi d’Arras.

1789 : c’est la Révolution.

1790 : le premier maire d’Aix, qui ne fit plus qu’un avec Noulette l’année suivante, fut élu dans l’église qui, trois ans plus tard, servit d’atelier de salpêtre. De son passé agricole, le village a conservé ses vieilles fermes, parfaite expression du style architectural rural du pays d’Artois, des maisons basses des modestes manouvriers, aux murs de torchis, aux “censes” à cour carrée fermée des cultivateurs plus riches, mariant la pierre blanche et la brique rouge. La ferme dite des Houillères et son porche monumental fut achetée en 1913 par les Mines de Béthune qui voulaient ainsi éviter tout ennui d’affaissement, le sous-sol étant à l’époque exploité. Elle nous renvoie au passé industriel de la commune : le charbon, les mineurs de fond, la “Cité 10” sur la route de Béthune, mais aussi la bière, la brasserie dont un cultivateur bullygeois, Floride Brasme, devint propriétaire. Celui-ci acheta en 1892 un terrain sur lequel il fit construire un remarquable bâtiment en “blancs”, qui servit de malterie jusqu’en 1936.

Dès 1914, cet édifice devint un des premiers postes de secours de la Croix Rouge mis en service près du front.

De la grande guerre 1914-1918, Aix-Noulette a conservé de nombreux et douloureux souvenirs. Au commencement du conflit, de sévères combats y furent livrés ; l’église fut sérieusement en-dommagée en 1915 avant d’être rebâtie en 1927.

Le village fut cité à l’ordre de l’armée donnant droit à la Croix de Guerre.