Le conseil municipal

Élu au suffrage universel pour une durée de 6 ans par les Aixois, il se compose de 27 élus : le maire, 8 adjoints,  12 conseillers municipaux issus de la majorité et 6 appartenant à l’opposition.

 

M A I R E

Alain LEFEBVRE

 

1er Adjoint  

Tony MOULIN 

2ème Adjoint  

Christine ROSZAK 

3ème Adjoint 

Laurent DUMUR 

4ème Adjoint  

Maryse MACHU 

5ème Adjoint  

Jean-Claude WALASEK 

6ème Adjoint  

Claudine CLERBOUT 

7ème Adjoint  

Olivier HUBERT 

8ème Adjoint  

Marie Christine  ALVES DIAS       

 

Conseillères(ers) municipaux   

Dominique MAROTINE

Jean-Marc DIEU

Sandrine BRACHELET

Olivier DEBRET

Christophe SEVIN

Sandrine LEMAITRE

Augustin GODESENCE

Dany MONPAYS

Hélène DUMEZ

Margot JACQUART

Bastien  DUDZIK

Emma CHLEBOWSKI

Pierre PETILLON

Nesrédine RAMDANI

Laurence HANNOTTE

Dany COOLEN

Karine MICHEL

Lauryanne MOULLE

Plan local d’urbanisme

Pour tout renseignement en matière d’urbanisme, vous trouverez ci-après le zonage et le réglement de zone du plan local d’urbanisme (PLU).

Pour tout renseignement, veuillez contacter le service urbanisme (Mme Françoise CARE) au 03 21 72 66 42 ou à l’adresse mail suivante : contact@aix-noulette.fr

Droits et démarches

Comment effectuer certaines démarches ?

Naissance

Déclaration à la Mairie du lieu de naissance, dans le délai impératif de 3 jours suivant l’accouchement. Lorsque le dernier jour est férié, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable qui suit le jour férié. Présenter le Livret de Famille ou les pièces d’identité des parents s’ils ne sont pas mariés, et une attestation du médecin ou de la sage-femme ayant assisté à l’accouchement.

Mariage

S’adresser au Service d’Etat Civil de la Mairie du lieu de domicile de l’un des deux futurs époux, au minimum 1 mois avant la cérémonie. Une liste des documents à fournir sera remise aux intéressés.

Décès

Dans un délai de 24 heures depuis le décès, par un parent du défunt ou toute personne possédant sur son état-civil les renseignements les plus complets possibles. Le permis d’inhumer est délivré après la constatation du décès par un médecin.

Recensement des jeunes gens pour le service national

A la Mairie du domicile. Se munir d’une pièce d’identité officielle et du Livret de Famille. Obligatoire dès 16 ans.

Inscription sur les listes électorales

Les demandes d’inscription sur les listes électorales sont reçues en Mairie, jusqu’au 31 Décembre. Se munir d’une pièce d’identité et d’un document justifiant du domicile.

Réglementation – Chiens dangereux

LE PERMIS DE DETENTION DES CHIENS DITS « DANGEREUX »

Suite à la survenance régulière d’accidents graves causés par des chiens d’attaque ou de défense, le ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales a renforcé sa législation relative aux chiens dangereux avec la mise en œuvre de la loi du 20 juin 2008. Ce texte dispose notamment qu’avant le 31 décembre 2009, les propriétaires et détenteurs de chiens de 1ère(chiens d’attaque, de type Pitbulls, Boer bulls ou Tosa) ou de catégorie 2 (chiens de garde et de défense, de race American Staffordshire Terrier ou Tosa, de race ou de type Rottweiler) devront être obligatoirement titulaires d’un permis de détention délivré par le maire de leur commune, au lieu de faire une simple déclaration en mairie. Il prendra la forme d’un arrêté municipal et les références de l’arrêté seront inscrites dans le passeport européen du chien.

SONT NECESSAIRES A L’OBTENTION DU PERMIS DE DETENTION :

Les pièces habituelles : certificats d’identification, de vaccination antirabique, d’assurance responsabilité civile et de stérilisation pour la 1ère catégorie.

Une évaluation comportementale du chien faite par un vétérinaire, renouvelée à intervalles réguliers (1,2 ou 3 ans) selon la dangerosité du chien (de 1 à 4) :

Chiens âgés de plus d’un an : les propriétaires avaient jusqu’à fin 2008 (chiens de 1ère catégorie) et jusqu’à fin 2009 (chiens de 2nde catégorie) pour effectuer cette évaluation ; Chiens âgés de huit mois à un an : évaluation comportementale réalisée par un vétérinaire inscrit sur une liste départementale ; Chiens de moins de huit mois : trop jeunes pour subir une évaluation comportementale, ils se voient délivrer un permis provisoire valable jusqu’au premier anniversaire du chien

Une attestation d’aptitude du maître : Elle est délivrée par un formateur habilité et agréé par le préfet, à l’issue d’une formation de 7 heures portant sur l’éducation et le comportement canins, ainsi que sur la prévention des accidents.

SANCTIONS :

Les propriétaires de chiens de 1ère ou 2ème catégorie non titulaires du permis de détention au 1er janvier 2010 s’exposent à des sanctions allant jusqu’à trois mois de prison et 3 750 euros d’amende, ainsi que la confiscation et/ou l’euthanasie du chien.

Les associations

Les associations

A.A.E. AIX-NOULETTE FOOTBALL : Monsieur ALVES DIAS Laurent, 14 Allée des Primevères Tél : 06.87.96.40.69 Monsieur DUBOIS Sébastien (Pt adjoint) Tél : 06.58.01.43.88

AAE JUDO CLUB : Madame CHLEBOWSKI Fanny, 30 rue René Lantoine  Tél : 06.20.84.33.63

AFNACA (AMICALE DES ANCIENS D’AFRIQUE DU NORD) : Monsieur PALUSKIEWICZ Edouard, 103 Rue Lantoine, Tél : 03.21.29.49.31 ou 06.70.04.91.59

AIX EN BALADE : Monsieur CONTART Daniel, 5 Chemin de Sains, Tél : 03.21.29.03.13 ou 06.79.07.18.85

AIX PRESSION DANSE : Madame ALVES DIAS Marie-Christine, 14 allée des primevères Tél : 06.80.14.84.19

AMICALE DES CHASSEURS : Monsieur MALAPEL Yves, 147 rue de Béthune, Tél : 03.21.29.20.18

AMICALE DES ANCIENS SAPEURS POMPIERS : Président : Monsieur ROSZAK Bruno, 16 voie La Martine, Tél : 06.63.30.37.94

AMICALE LAÏQUE : Mr Robert CATTEAU, 26 rue du Marois. Tél : 03.21.29.14.06 ou 06.21.80.66.69

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE : Monsieur CLEMENT Marcel, 49 rue de Béthune, Tél : 03.21.29.51.49

ASSOCIATION DES AMIS DU PATRIMOINE : Monsieur DELATTRE Henri, 1 rue Froide, Tél : 03.21.29.25.19

ASSOCIATION DES GARDES D’HONNEUR : Monsieur HENNEQUIN Jean-Claude , 74 Bis rue de Marqueffles à Bouvigny , 06.10.78.84.57

ASSOCIATION DES PARENTS D’ÉLÈVES : M. BAR Michaël, 8 allée des Charmes Tél : 06.18.19.72.07

ATELIER MÉMOIRE : Madame DORIA Arlette 24 Clos des Lombards Tél : 06.83.18.41.44

BASKET-CLUB AIXOIS : Madame CARNEL Nathalie Résidence Les Bouleaux 6 rue Marengo Bully-Les-Mines Tél : 06.27.79.88.18 (GLAVIEUX Caroline)

CATÉCHISME : Madame VANDEVILLE Rose-Lyse, 9 rue Jacques Brel, Tél : 03.21.29.82.95

CENTRE ATHLÉTIQUE AIXOIS : Monsieur FREMEAUX Michel, 9 rue du Marois Tél : 06.98.80.21.24 Monsieur DELHAYE Anthony Tél : 06.48.35.16.04

CLUB DE TENNIS « RAQUETTE AIXOISE » & BADMINTON : Monsieur LAMERAND Jean-Marc, 27 rue Albert Camus, Tél : 03.21.29.40.82 ou 06.75.46.20.77

CLUB DES SUPPORTERS  A.A.E AIX : Monsieur M. LEBLANC Vincent, 8 Rue René Lantoine Tél : 06.81.15.98.21

COMITÉ DES FÊTES CITE 10 : Madame BRACHELET Sandrine, 10 rue de Nantes, Tél : 06.08.64.28.65

COMITÉ DES FÊTES DU CENTRE : Madame DUFRESNE Alberte, Appartement N°1 , 16 Rue d’Arras Appt N°1 Tél : 03.21.29.75.04 ou 06.61.41.32.99

CONFRÉRIE DES CHARITABLES D’AIX-NOULETTE : Président Monsieur AKALINSKI François, 18 rue du Béthune, Tél : 03.21.72.38.31 ou 06.73.20.19.15

CLUB DE L’AMITIÉ : Madame REANT Claude, 81 Rue d’Arras, Tél : 06.33.93.96.52

GYMNASTIQUE FÉMININE : Madame GORZYL Josette, 42 rue de Bully, Tél : 03.21.29.76.73 ou 06.23.70.43.05

HARMONIE MUNICIPALE : Mme MINNEKER Isabelle, 22 rue de Rennes, Tél : 06.41.05.16.41

LIONS CLUB : Monsieur DESLYPER Philippe, 162 Rue Debeaumont à Bully-Les-Mines Tél : 06.80.71.01.50 et Madame SINTIVE Janine 18 Rue de Charcot 62160 Bully-Les-Mines Tél : 06.14.27.71.14

JOUJOUTHÈQUE BOUT DE FICELLE: Madame LEDUC Maryse, 25 Rue Léonard de Vinci à Bully les Mines Tél : 06.59.14.90.80 ou 06.59.14.90.80 ou M. VROLAND 06.98.96.03.60

MÉDAILLÉS DU TRAVAIL : Monsieur MACHU Daniel, 8 Rue du Château, Tél : 03.21.29.73.00

Office Municipal de la Culture et des Activités  (O.M.C.A) : Monsieur DUMUR Laurent, 23 rue René Soille Tél : 03.21.29.56.71 ou 06.17.49.76.98

TARO CLUB : Monsieur GUFFROY Jean-Michel Tél : 06.62.78.45.75 et Monsieur TOMASZCZYK René Tél : 06.68.14.30.36

Union Commerciale d’Aix-Noulette (U.C.A.N) : Monsieur BOUQUET Tél : 06.21.25.84.86

VOISINS VIGILANTS : Monsieur CHICHA Thierry Tél : 04.42.80.89.80

WEBAIX62 : Monsieur ROSIK Bertrand, 10 Allée des Erables, Tél : 06.59.24.30.62

YOGA : Monsieur CATTEAU Robert (cours dispensés par Madame JOLY Agnès et ADAMSKI Anne-Marie) : Tél 03.21.29.14.06 Préau annexe Ecole Prévert – Les Jeudis de 19 h 30 à 20 h 30

 

 

 

Santé, urgences

Numéros et Liens Sites utiles

numéro d’appel d’urgence en Europe – 112

Pompier – Incendies, accidents et urgences médicales – 18

SAMU – Urgences médicales en agglomération – 15

Police secours ou gendarmerie – 17

SOS Mains – clinique de Lille Sud – Fâches Thumesnil (nord) 96 rue Gustave Delory 59810 Lesquin Tél. 0.826.20.95.75

Allo enfance maltraîtée Tél. 0800.05.41.41 ou le 119

Samu Social – Secours aux sans abris Tél. 0800.306.306 ou le 115

Centre anti-poison C.H.R.U 5 avenue Oscar Lambret 59037 Lille Cedex Tél. 0.825.51.28.22

SOS Médecin 24H/24 Tél. 3624

Allô Escroquerie Tél. 0.811.02.02.17

Violence conjugale : Numéro de téléphone pour les victimes et les témoins de violences conjugales 3919 du lundi au samedi de 8h à 22h, de 10h à 20h les dimanches et jours fériés.

 

– http://www.enedis.fr/ gestionnaire du réseau de distribution d’électricité.

– https://selectra.info/demenagement/annuaire/pas-de-calais/aixnoulette qui liste les numéros d’urgence pour l’électricité dans votre commune.

– https://agence-energie.com/agence-edf/aixnoulette qui contient l’adresse des agence EDF à proximité de votre commune.

– https://www.fournisseurs-electricite.com/demenagement/edf qui contient les démarches à effectuer lors d’un emménagement.

 

Services publics

Administration de l’éducation nationale

Rectorat de l’Académie de Lille Cité académique Guy Debeyre 20, rue Saint-Jacques BP 709 59033 Lille Cedex Tél. : 03.20.15.60.00

Inspection académique du Pas-de-Calais

20, boulevard de la Liberté SP 16 62021 Arras Tél 03.21.23.31.31 8 boulevard Dupuich 62160 – Bully-les-Mines Tél 03.21.44.20.48

Administration de la justice

Conciliateur-Médiateur 7 place Victor Hugo 62160 – Bully les Mines Tél 09.75.48.22.38

Tribunal d’Instance Avenue Arthur Lamendin 62800 Liévin Tél. : 03.21.45.69.60

Tribunal de grande Instance Place Lamartine 62407 Béthune Tél. : 03.21.68.72.00

Administration de l’Intérieur

Commissariat de Liévin Rue François Courtin 62800 – Liévin tél : 03.21.44.51.51

Administration fiscale

Trésorerie locale de Bully les Mines Rue Roger Salengro 62160 –Bully les mines tél : 03.21.29.13.75

cadastre Centre des impôts 85, rue Georges Guynemer 62400 Béthune Tél. : 03.21.63.10.10 Centre des impôts de Lens

Centre et recettes Rue Louis Armand Tél : 03.21.08.10.10

Le Conseil Général du Pas-de-Calais

Hôtel du département Rue Ferdinand Buisson 62018 ARRAS Cedex 9 Tél. : 03.21.21.62.62

Maison du département des infrastructures

Responsable : M. Gérard BRAQUART 7 rue Emile Combes 62300 LENS Tél : 03.21.78.92.50.

Maison du département Solidarité – site de Lens II

33, rue de la perche 62300 – LENS Tél 03.21.13.04.10

Maison du département Solidarité de Bully les Mines

3 bis Rue François Brasme 62160 –Bully les Mines Tél : 03.21.45.67.45

Locations de salles

TARIFS 2019 DES LOCATIONS DE SALLES COMMUNALES

CAUTIONS

Location de matériel :

La demande de location devra être envoyée aux services techniques pour validation des disponibilités via le formulaire ci-joint à l’adresse suivante :  servicestechniques@aix-noulette.fr

Téléchargement du formulaire

Le locataire devra fournir :

  • Une attestation d’assurance en responsabilité civile,
  • Une caution déposée par chèque libellé à l’ordre du Trésor public. Elle sera restituée après la location dans le cadre des locations payantes, si la salle est rendue sans dommage.
  • 50% de la location est dû à la signature du contrat. Ce montant sera déduit du prix de location à régler lors de la remise des clés. Aucun remboursement ne sera effectué en cas de désistement (sauf cas particuliers : motif grave, décès, sur production d’un justificatif)

Pour tout renseignement : 03 21 72 66 44

Transports

La commune d’Aix-Noulette est desservie par la société TADAO via la ligne 55 dont vous trouvez le détail ci-dessous :

Télécharger la plaquette des horaires

 

Si vous êtes une personne à mobilité réduite, utilisez le service Proxibus de TADAO :

PROXIBUS : Un service à la demande pour les personnes à mobilité réduite

Pour qui ?

Le service Proxibus s’adresse aux personnes à mobilité réduite résidant sur le périmètre couvert par Tadao et ne pouvant pas utiliser les transports collectifs traditionnels.

Comment devenir adhérent ?

Les dossiers d’inscription sont disponibles auprès du Syndicat Mixte des Transports Artois-Gohelle :

  • 39, rue du 14 juillet – CS 70 173 – 62303 LENS Cedex

Le demandeur sera ensuite convié à une commission d’accès qui validera ou non son adhésion.

En savoir plus…

Des tarifs identiques à ceux du réseau classique !

Les tarifs du service Proxibus sont les mêmes que ceux appliqués sur les lignes régulières.

Comment ça marche ?

Vous êtes pris en charge devant votre domicile et conduit à l’entrée de l’endroit souhaité s’il est situé sur le périmètre des 115 communes couvertes par Tadao.

(Proxibus n’assure pas, au titre du service public, les transports à destination de certains établissements spécialisés tels que : CAT, IME et CRF)

Un accompagnateur pourra faire partie du voyage (mêmes points d’arrêt)

La centrale de réservation Proxibus

Votre centrale de réservation : 0 800 95 68 68 (appel gratuit)

Vous pouvez réserver vos trajets au plus tard le matin pour l’après-midi.

Votre centrale de réservation PROXIBUS fonctionne du lundi au samedi de 7h30 à 12h et de 14h à 18h (fermeture le samedi en période de vacances scolaires)

Pratique !

Vous êtes abonnés au service Proxibus ? Gérez vos déplacements en ligne (réservations, annulations) en vous connectant au service de transport à la demande !

Hébergement en gîte

Le gîte de la Malterie

Ouvert toute l’année, la gîte de la Malterie (situé 1 rue de Boyeffles) est un gîte 2 Epis situé au coeur du Village avec un terrain non-clos commun. Il dispose d’une capacité de 12 personnes (2 chambres de 2 personnes et 2 chambres de 4 personnes ).

Il est composé de 4 chambres équipées de sanitaires, d’une cuisine équipée et d’un salon.

Tous les commerces sont à proximité : cabinet médical, pharmacie, boulangerie, centre commercial…

Équipements : télévision, lave-linge collectif, draps en location, four, four micro-ondes, congélateur, lave-vaisselle, barbecue.

TARIF 2015

Week-end gîte complet 1 nuit : 298 € (draps compris)

Week-end gîte complet 2 nuits : 398 € (draps compris)

150 € la nuit supplémentaire


Tarif individuel : 15 €/nuit par personne

Location des draps : 6 €/paire

IMPORTANT

Veillez à toujours fermer la vanne de gaz de cuisine après chaque utilisation de la gazinière Nos amis les animaux sont tolérés dans ce gîte. Néanmoins pour des questions d’hygiène, nous comptons sur votre compréhension pour leurs interdire l’accès sur la literie et le canapé. Nous comptons également sur votre civisme pour ramasser les déjections qu’ils pourraient produire aux abords du gîte et des habitations voisines. Toute dégradation sera facturée ou déduite de votre caution. Merci et bon séjour.

Pour tous renseignements, merci de contacter M. Noêl LUCAS en mairie d’Aix-Noulette : Tél : 03 21 72 66 44 Fax : 03 21 45 41 47 Mail : noel.lucas@mairie-aix-noulette.fr

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Services de la Mairie

LES SERVICES ADMINISTRATIFS

Directeur Général des Services : Christophe BRAEMS  Tél. 03.21.72.66.44- Fax 03.21.45.41.47 contact@aix-noulette.fr

Service de l’état civil – Accueil – Cimetière – Elections et Affaires générales Responsable :  Madame Marianne RADOJEWSKI,  Madame Marie Ange MOREIRA Tél. 03.21.72.66.44

Agent de Surveillance de la Voie Publique (ASVP)  : Monsieur Didier HÉDÉ Tél.03.21.72.66.44

Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) Responsable : Monsieur Noël LUCAS Tél. 03.21.72.66.47

Service urbanisme Responsable : Monsieur Yannick CAMBAUX Tél. 03.21.72.66.42

Service Comptabilité :  Responsable : Monsieur Jérôme BAILLY Madame Nathalie LAURENT Tél. 03.21.72.66.43

Service communication/logement et secrétariat des élus Responsable : Madame Valérie GARANDEL Tél. 03.21.72.66.49

Coordonnateur Enfance – Jeunesse Amandine BERNARD Tél : 03.21.72.66.44

Horaires d’ouverture : 8 h à 12 h / 13 h 30 à 17 h 30

Les services techniques

Responsable des Services Techniques : Olivier BAILLEUX Route de Béthune – Tél. 03.21.72.28.47 – Fax 03.21.29.46.67 Informations sur les travaux en cours, consultation de projets, étude et surveillance des travaux sur les bâtiments communaux, travaux routiers, assainissement, eau… Horaires d’ouverture des services techniques : Tous les jours de la semaine sauf le samedi De 07 h45 à 12 h et de 13h 15 à 17 h 00

Bibliothèque

Responsable : Cendrina CONTI

Rue Piltepois – Tél. 03.21.29.58.94

Horaires d’ouverture :

            • Mardi 9h-12h /14h-16h
            • Mercredi 9h-12h/14h-18h30
            • Jeudi 9h-12h/14h-17h
            • Vendredi 9h-12h/14h-18h30
            • Samedi 9h-12h

Fermée  le samedi pendant les vacances scolaires.

École Municipale de Musique

Directeur : Jacques BOTIN Rue Piltepois Tél. 03.21.29.58.94

Le gîte rural

1, rue de Boyeffles – Tél. 03.21.72.66.47 Point de départ des sentiers de randonnées Location en mairie auprès de Noël LUCAS

Restaurant scolaire

Responsable : Nathalie FIEVET Communication avec les familles : Isabelle MINNEKER : 06.60.48.84.08 Salle des Fêtes – rue l’Abbé Il fonctionne tous les jours de classe pour les enfants scolarisés à Aix-Noulette. Avant et après le repas, des loisirs sont proposés aux enfants du primaire de12 h à12 h 45 et à ceux de l’école maternelle de 13 h à 13 h 45. En juillet et août, le restaurant scolaire assure les repas du service enfance. Tarif : 1 enfant : 2,90 € 3 enfants et plus : Réduction de 10 %

Service Enfance – Jeunesse

Responsable des services : Amandine BERNARD Mairie, 7 route de Béthune Tél. 03.21.72.66.44 ou 03.21.45.41.47 Le service enfance fonctionne tous les mercredis et durant les vacances scolaires. Le service jeunesse fonctionne le mercredi et le samedi et durant les vacances scolaires.

Service Enfance 3/10 ans

Responsable : Isabelle MINNEKER 3 bis route d’Arras Tel. 03.21.72.95.60 ou 06.60.48.84.08 enfance@aix-noulette.fr. Il fonctionne le mercredi 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h et pendant les petites vacances, repas le midi et goûter. En juillet, la direction est assurée par Viviane LEFEBVRE et en août par Isabelle MINNEKER. En juillet et août, une garderie fonctionne de 8 h à 9 h et de 17 h à 18 h Renseignements et inscriptions en mai.

Service Jeunesse 11/17 ans

Responsable : Christelle RENOIR 27, route de Béthune Tél. 03.21.29.06.55 ou 06.64.22.96.42 caj@aix-noulette.fr. Le centre fonctionne en période scolaire le mercredi et le samedi de 14 h à 17 h. Pendant les vacances scolaires, du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 14 h à 18 h. Pour ces deux services, une navette est mise à disposition des enfants de la cité 10 (matin et soir)

Garderie municipale

Responsable : Isabelle MINNEKER Annexe Jacques-Prévert 6 Bis Rue René Lantoine – Tél. 03 21 45 48 73 Elle fonctionne tous les jours de classe de 7 h à 9 h et de 17 h à 19 h. Service d’autobus assuré. Aide aux devoirs aux enfants du primaire et activités pédagogiques

Relais Assistantes Maternelles

“La Malterie” Rue de Boyeffles Responsable : Agathe WAGON Animatrices : Agathe WAGON et Marion BERTIN Tél. 03.21.72.06.07 ou 06.32.04.79.35 ram@aix-noulette.fr

Les écoles d’Aix-Noulette

École Maternelle Mendès France : 5 classes Allée des églantines – Tél. 03.21.29.25.07 Directrice : Sophie AULAK

École Primaire Jacques Prévert : 9 classes Grande Ruelle – Tél. 03.21.29.20.54 Directrice : Élise LEENHARDT

Marchés Publics

En fonction du montant et des caractéristiques des achats, la commune procède à la publicité de ses marchés publics.

Dans une logique de transparence, d’égalité d’accès et d’égalité de traitement des candidats, tout en favorisant l’accès des petites et moyennes entreprises, la commune dématérialise ses marchés publics sur la plateforme (également appelée profil acheteur) de la Gazette Nord-Pas-de-Calais accessible à l’adresse suivante : www.gazettenpdc.fr

Vous trouverez ci-après la liste des marchés conclus en 2014, conformément à l’article 133 du code des marchés publics.

Budget de la commune

Le budget de la commune est composé de deux sections :

  • la section de fonctionnement : en dépenses, elle reprend les dépenses de gestion courante des services (fluides, assurances, restauration collective, transports collectifs, organisation des séjours, centre de loisirs et CAJ, matériel technique…), les charges de personnel, les charges financières, les subventions aux associations… ; en recettes, elle reprend les impôts, les dotations de l’Etat…
  • la section d’investissement  : en dépenses, elle reprend les achats d’équipement, de matériel et de mobilier, les travaux sur les bâtiments et les voiries, mais également le remboursement des emprunts souscrits par la commune ; en recettes, elle reprend les subventions reçues, les emprunts, l’épargne de la commune, les dotations de l’Etat… Pour l’année 2015, le Budget Primitif se présente de la manière suivante :

Section de Fonctionnement

La section de fonctionnement s’équilibre à hauteur de 3 662 441.78 €.

Dépenses de Fonctionnement :

  • Les dépenses de personnel prennent en compte le Glissement Vieillesse Technicité ( G.V.T. ) représentant les évolutions de carrières réglementaires des agents de la collectivité, mais également les départs en retraite et les agents affectés aux TAP.
  • Les dépenses à caractère général seront réduites par rapport à 2014, mais prendront en compte la variation de l’indice des prix des dépenses incompressibles telles que les dépenses énergétiques, les marchés de fonctionnement notifiés (transport, restauration scolaire…). Des mises en concurrence continueront d’être réalisées afin de stabiliser, voire diminuer les coûts de fonctionnement (téléphonie, assurance, séjours, fournitures administratives et techniques…).
  • Concernant les charges de gestion courante, le budget principal assure l’équilibre du budget du CCAS. La Ville continue également à soutenir les diverses associations par l’octroi de subventions.

Les dépenses s’élèvent à 3 662 441.78 €, dont un prélèvement de 90 441.78 € en vue de financer la section d’investissement traduisant, avec les amortissements (185 000 €), la capacité d’autofinancement de la Ville. L’autofinancement se porte ainsi à 275 441.78 €

Le détail des dépenses se décline comme suit :

  • 802 450 € concernent les charges à caractère général ;
  • 2 200 000 € concernent les charges de personnel ;
  • 215 550 € concernent les charges de gestion courante
  • 165 000 € pour les charges financières ;
  • 4 000 € pour les charges exceptionnelles ;
  • 185 000 € pour les dotations aux amortissements ;
  • 90 441.78 € pour le virement à la section d’investissement.

Recettes de Fonctionnement :

  • Fiscalité :
    • La revalorisation forfaitaire, automatique et imposée, des bases fiscales a été fixée à 0.9% par la loi de finances 2015 ; A taux constant, le produit fiscal attendu pourrait s’établir à 1 667 000 €.
    • L’attribution de la Communauté d’Agglomération sera de l’ordre de 345 000 €.
    • Le FPIC pourrait s’élever à 80 000 €.
  • Dotation :

Le calcul des dotations de l’Etat intègre depuis l’exercice 2010 la population INSEE issue du recensement ; cette dernière s’établit à 3 917 habitants, contre 3 900 habitants l’année précédente.

Par mesure de prudence, la dotation forfaitaire est revue à la baisse (540 000 €) et les dotations de péréquation sont identiques à 2014.

Section d’Investissement

La section d’investissement s’équilibre à hauteur de 2 628 945.26 €.

Dépenses d’Investissement :

  • Le premier programme d’investissement concerne la phase II de la Malterie ; le montant de la 1ère tranche s’élève à 1 370 000 € HT ; les financements s’élèvent à 298 000 € pour la DETR, 200 000 € pour la CAF. La commune a sollicité par ailleurs le FEDER. Ce marché est un marché à tranches qui permettra de lisser le programme sur plusieurs exercices budgétaires. Les crédits sont repris dans les restes à réaliser de l’exercice 2014
  • Le second programme concerne les travaux de réhabilitation de l’éclairage public par LED ; le montant de la tranche s’élève à 55 000 € HT financés par la CALL (22 900 €) et la FDE 62 (16 735 €). Les travaux de la 1ère tranche et les subventions afférentes sont repris dans les restes à réaliser de l’exercice 2014.
  • Le troisième programme d’investissement concerne la réhabilitation de la salle des fêtes estimée à 15 000 € (toilettes et chauffage).
  • Le quatrième programme d’investissement concerne la réfection des bâtiments communaux (toitures, menuiseries…) et de la voirie (Chemin de Lens, Chemin d’Angres) pour 50 000 € ;
  • Le cinquième programme concerne l’achat de logiciel, de matériel et de mobilier.

Recettes d’Investissement :

Les principales recettes se déclinent comme suit :

  • Le FCTVA et la taxe d’aménagement : 60 000 € ;
  • Les subventions : 22 900 € (fonds de concours aux communes rurales) pour la réhabilitation de l’éclairage public et la FDE ;
  • L’emprunt : dans le cadre de l’opération de réhabilitation de l’éclairage public, la commune va bénéficier d’un emprunt de la Caisse d’Epargne à taux bonifié par la FDE. Le montant du prêt s’élève à 100 000 € à un taux bonifié fixe de 0.5%.

Aménagement d’une zone économique

La commune d’Aix-Noulette a engagé, par délibération en date du 30 juin 2015, une procédure de révision allégée du Plan d’Urbanisme (Arrêté en date du 30 avril 2013), afin de permettre l’aménagement d’une partie de la zone d’activité située entre la RD937 et l’A26, sur la “ZAC des jardins de l’Artois”.

Présentation de la commune

Aix-Noulette est une commune de 3 900 habitants qui présente une superficie totale de 10 km², une densité de 367hab/km² ; elle est située à une altitude de 70 m (Longitude : 2.710556 E ; Latitude : 50.426945 N)

Elle appartient au département du Pas-de-Calais et fait partie de l’arrondissement de Lens et du Canton de Sains-en-Gohelle.

A mi-chemin entre Béthune et Arras, nous découvrons Aix-Noulette, blotti au pied de la verdoyante colline de Lorette et situé à la limite du Bassin Minier.

Cette commune, qui doit son nom à l’eau, source de vie “aqua” pour Aix, “noué” c’est-à-dire “terrain noyé” pour Noulette, mérite que l’on s’y attarde, tant ses paysages et ses pierres ont de secrets à révéler.

D’aucuns prétendent que Aix, dont un site très ancien connu sous le nom de “Villa d’Uzon” se cache dans les bois, fut la capitale de la Gohelle, pays englobant de nos jours la région de Lens. Le “vieil Aix” nous fait découvrir un vestige majeur des premiers temps de la féodalité : la motte féodale dite “d’Ech’Catez”sur laquelle devait jadis s’élever une construction défensive en bois entourée d’un fossé.

Au Moyen-Age, le village compta de nombreuses seigneuries dont Noulette, où le château fut rebâti après la première guerre mondiale sur les ruines d’une ancienne forteresse, la “pairie d’Aix”, tenue au XV è siècle par l’illustre et royal lignage des Bourbon-Carency, et le parvis d’Aix. C’est par la volonté d’un seigneur de ce dernier lieu, le richissime chevalier et puissant gouverneur de Béthune Gilles de Lens, que fut agrandie au XV è siècle l’église St Germain. Cet édifice exceptionnel, classé monument his-torique, comprend trois nefs qui lui confèrent la forme particulière d’une “église halle”. Son maître d’oeuvre ne fut autre que l’architecte du beffroi d’Arras.

1789 : c’est la Révolution.

1790 : le premier maire d’Aix, qui ne fit plus qu’un avec Noulette l’année suivante, fut élu dans l’église qui, trois ans plus tard, servit d’atelier de salpêtre. De son passé agricole, le village a conservé ses vieilles fermes, parfaite expression du style architectural rural du pays d’Artois, des maisons basses des modestes manouvriers, aux murs de torchis, aux “censes” à cour carrée fermée des cultivateurs plus riches, mariant la pierre blanche et la brique rouge. La ferme dite des Houillères et son porche monumental fut achetée en 1913 par les Mines de Béthune qui voulaient ainsi éviter tout ennui d’affaissement, le sous-sol étant à l’époque exploité. Elle nous renvoie au passé industriel de la commune : le charbon, les mineurs de fond, la “Cité 10” sur la route de Béthune, mais aussi la bière, la brasserie dont un cultivateur bullygeois, Floride Brasme, devint propriétaire. Celui-ci acheta en 1892 un terrain sur lequel il fit construire un remarquable bâtiment en “blancs”, qui servit de malterie jusqu’en 1936.

Dès 1914, cet édifice devint un des premiers postes de secours de la Croix Rouge mis en service près du front.

De la grande guerre 1914-1918, Aix-Noulette a conservé de nombreux et douloureux souvenirs. Au commencement du conflit, de sévères combats y furent livrés ; l’église fut sérieusement en-dommagée en 1915 avant d’être rebâtie en 1927.

Le village fut cité à l’ordre de l’armée donnant droit à la Croix de Guerre.